RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL

Les membres du comité syndical se réuniront en séance ordinaire

Jeudi 6 juin 2024 à 9h30
Salle des fêtes
46310 SAINT CHAMARAND

 

Ordre du jour de la séance du 6 juin 2024

  • APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 02 AVRIL 2024 ENVOYÉPAR MAIL LE 10 MAI 2024
  • DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU COMITÉ SYNDICAL

SERVICE DÉCHETS

  • ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2023
  • COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINICIPAL - EXERCICE 2023
  • AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2023
  • ACHAT TERRAIN SUR LA ZONE ARTISANALE DE ROCAMADOUR
  • PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL - SERVICE DÉCHETS - EXERCICE 2023
  • PROPOSITION D'ADHÉSION AU SERVICE SANTÉ-PRÉVENTION DU CENTRE DE GESTION DU LOT
  • AVENANT N°2 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF À L'AMÉNAGEMENT ET LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
  • FINANCEMENT DE COMPOSTEURS
  • QUESTIONS DIVERSES

SERVICE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

  • ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE - EXERCICE 2023
  • COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE - EXERCICE 2023
  • AFFECTATION DES RÉSULTATS DU BUDGET ANNEXE - EXERCICE 2023
  • PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - EXERCICE 2023
  • QUESTIONS DIVERSES