Les membres du Comité syndical se réuniront en séance ordinaire :

Mardi 05 mars 2023 à 9h30
Salle des fêtes
46340 SALVIAC

•  APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 22 DÉCEMBRE 2023.
•  DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DU COMITÉ SYNDICAL.

SERVICE DÉCHETS :

• AVANCEMENT DE GRADE - MODIFICATION DU TAUX DE PROMOTION.
• CRÉATION DE POSTES.
• DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉ DU SYDED DU LOT.
• SUBVENTION À L'ASSOCIATION DU PERSONNEL.
• PARTICIPATON EMPLOYEUR AU CONTRAT PRÉVOYANCE. 
• DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE EXERCICE 2024.
• QUESTIONS DIVERSES.

SERVICE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF :

• DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE DE LA RÉGIE DU SPANC - BUDGET ANNEXE.
• QUESTIONS DIVERSES.